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Comprendre les attentes de la collectivité

jp 208Les communes doivent aujourd’hui maîtriser différents aspects environnementaux : élimination des ordures ménagères, gestion des conflits de voisinage, réduction des coûts de dépollution des eaux usées, mais aussi maintien et développement du tissu économique et social… Elles souhaitent que les entreprises aient une activité florissante, mais avec le minimum de pollution à la clé.
Les collectivités qui ont le désir d’intégrer les problématiques des artisans - commerçants peuvent se faire accompagner par le CNIDEP dans cette démarche. Visitez l’espace Collectivités du site du CNIDEP pour en savoir plus.

L’eau

Les communes deviennent par exemple de plus en plus sévères vis-à-vis des pollutions qui Pollution de l'eaupartent dans l’eau. Soyez donc très vigilant et ne rejetez pas de produits polluants ou de déchets liquides aux égouts. Vous trouverez des informations spécifiques dans la partie Mise en pratique.
Les collectivités peuvent imposer aux entreprises d’installer des systèmes de dépollution de l’eau. Mais toutes les collectivités ne connaissent pas bien les entreprises artisanales, et il arrive qu’un système de dépollution soit imposé à tort, c’est-à-dire que les rejets de l’entreprise ne justifient pas cet investissement. Si vous pensez que c’est le cas, adressez-vous à votre conseiller “environnement” à la Chambre de Métiers ou à votre organisation professionnelle. Ils pourront étudier votre cas et vous soutenir si besoin. Pour avoir des adresses de contacts, cliquez sur ce lien.
Pour en savoir plus, consultez la rubrique Pollution de l’eau, où vous trouverez réglementation et bonnes pratiques par rapport à la problématique de l’eau dans votre métier. Seuls les électriciens ne sont pas concernés par la thématique "eau".

Les déchets

Les entreprises ont de plus en plus d’attentes vis-à-vis de la collectivité en matière d’élimination de leurs déchets professionnels : ramassage des ordures ménagères, accès en déchèterie. Ces services de proximité sont généralement payants pour les artisans (Taxe* ou Redevance), mais restent inférieurs aux tarifs d’un prestataire privé. C’est donc intéressant pour les entreprises.
Pourtant, toutes les communes n’acceptent pas encore de prendre en charge les déchets des professionnels, souvent parce qu’elles ne savent pas comment s’y prendre. A vous de trouver alors d’autres filières légales pour éliminer vos déchets.
* Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)

Les nuisances de voisinageBrûlage de déchets sauvage

Quant aux nuisances que les entreprises peuvent provoquer, on distinguera les nuisances Bruitsonores et les nuisances aériennes : fumées, odeurs. Les communes, qui sont à l’interface des entreprises et des habitants, ne savent pas toujours quelles solutions proposer pour enrayer ces problèmes. Pour connaître et maîtriser ces nuisances propres à votre métier, allez sur les pages dédiées au Bruit et à la Pollution de l’air.

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