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Espace environnement

Bruit et entreprise

Les entreprises peuvent parfois être confrontées à des plaintes de voisinage pour cause de bruit. Rappelons que le bruit est la nuisance classée n° 1 par les Français.
D’un autre côté, la santé des salariés doit être mieux protégée, entre autres par rapport aux nuisances sonores.

Par conséquent, l’entreprise doit connaître ses obligations règlementaires mais aussi les bonnes pratiques à appliquer au quotidien.

Comme pour les autres domaines de l’environnement, elle doit anticiper afin de gérer ses nuisances sonores pour en atténuer les impacts.

La règlementation concernant le bruit

Dans les textes règlementaires français, la question du bruit est abordée sous deux angles différents, selon que le bruit est subi par le voisinage ou les salariés de l’entreprise.

1. Le bruit et le voisinage

Dans ce cas, le bruit est exprimé par la notion d’émergence. Elle correspond à la différence entre le niveau sonore lors du fonctionnement de l’entreprise et le niveau sonore à l’arrêt.

Elle est exprimée en décibels (dBA)

L’entreprise doit limiter ses émissions de bruit en limite de propriété

Ces horaires sont valables pour tous les jours de la semaine.
Sauf dérogation, l’exercice d’une activité bruyante ou génératrice de vibrations est interdit la nuit (de 22h00 à 7h00), les dimanches et jours fériés.

Il peut y avoir des règlementations locales qui s’appliquent aux entreprises et qui sont plus sévères que les textes règlementaires généraux. Pour savoir s’il existe des arrêtés préfectoraux ou municipaux spécifiques concernant le bruit, il convient de se renseigner auprès de la Préfecture et de la mairie.

Dans le cas de chantiers, les entreprises concernées doivent prendre toutes les précautions pour limiter le bruit, respecter les conditions d’utilisation et d’exploitation des matériels ainsi que les éventuels arrêtés municipaux en vigueur.

2. Le bruit et les salariés

Le responsable doit réduire le bruit dans l’entreprise au niveau le plus bas possible compte tenu des techniques actuelles. Il doit évaluer et si possible mesurer l’exposition sonore quotidienne de ses salariés, c’est-à-dire l’exposition moyenne subie par un salarié à son poste de travail lors d’une journée quelconque.

Si l’activité est particulièrement bruyante, il est recommandé de réaliser des mesures de bruit pour savoir précisément où se situe l’entreprise. Les précautions suivantes sont à prendre selon les résultats de cette mesure :

Les bonnes pratiques permettent d’éviter les nuisances sonores

De façon générale, il faut toujours favoriser les démarches amiables et éviter des situations conflictuelles.

1. sur un chantier

Il est nécessaire de prévenir le voisinage des nuisances éventuelles et d’organiser les transports et déchargements pour réduire la durée des nuisances sonores.

2. dans le fonctionnement quotidien de l’activité